Conditions générales de vente
Informations générales
Ce site est édité et diffusé par la Société anonyme simplifiée (SAS) ROSE THÉ
Siège social : 104 Avenue Ledru Rollin, 75011 Paris, France
Courrier électronique :
contact@rosethe.fr
Site : www.rosethe.fr
Directeur de la publication : Najib LAMJAJ
Capital social : 1.000 euros
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 822 097 374
N° TVA intra-communautaire : FR10822097374
Siret : 822 097 374 00018
Code APE : 5610A
Design et Développement :
Intervalle agency.
Préambule
La boutique en ligne du site Rose Thé a été mise en place par Najib LAMJAJ, Président du salon de Thé restaurant, situé 104 Avenue Ledru Rollin, 75011 Paris, exploitant de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web implique l’acceptation des présentes conditions générales.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits dans le cadre de la boutique du site web.
La boutique en ligne mise en place par Najib LAMJAJ dans le cadre de son activité commerciale mentionne les informations suivantes :
– Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés.
– Indication du prix des biens en euros (TTC), et le cas échéant, des frais de livraison.
– Indication des modalités de paiement, de livraison ou d’exécution.
– L’existence d’un droit de rétractation.
L’ensemble de ces informations est présenté en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager
au titre des présentes conditions générales.
Article 1 : Généralités
Les présentes conditions générales de vente de la société « Rose Thé » définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le biais de la boutique en ligne (électronique) du site www.rosethe.fr au client. Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférant.
Le siège social de la société Rose Thé est situé au 104 Avenue Ledru Rollin dans le 11ème arrondissement de Paris. Elle est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés
de Paris sous le numéro 822 097 374 ; SIRET : 822 097 374 00018
Article 2 : Terminologie
Les produits proposés à la vente par Rose Thé sur sa boutique en ligne seront ci-après dénommés les « produits ». Chaque personne souhaitant bénéficier des produits et qui satisfera aux présentes conditions générales sera ci-après dénommée un « client » ; chaque commande effectuée par un client dans les conditions prévues sera ci-après dénommée « la commande ».
Article 3 : Description des produits
Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Si des erreurs y figurent, la responsabilité de Rose Thé ne pourra être engagée. La société Rose Thé s’engage à faire ses meilleurs efforts pour corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions après en avoir été informé.
Rose Thé ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock et indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, inondations, incendie.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site du Rose Thé . La société Rose Thé dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. La société Rose Thé garantit le client acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage. La société Rose Thé ne pourra néanmoins pas être considéré par le client acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
Article 4 : Modalités de commande
La société Rose Thé présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires conformément à l’article L111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
Les offres présentées par La société Rose Thé ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. La société Rose Thé se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes imposées par ses fournisseurs.
Les clients garantissent qu’ils sont pleinement habilités à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant lors de la vente de produits sur la boutique en ligne de La société Rose Thé . Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site de La société Rose Thé .
Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du client par la validation du lien constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente tels que le droit de rétractation et la rupture de stock .
Article 5 : Confirmation de commande
Les données enregistrées par La société Rose Thé constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre La société Rose Thé et ses clients.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation par voie d’email après la commande et au plus tard au moment de la livraison.
La société Rose Thé se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception et encaissement du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
La société Rose Thé recommande à ses clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à La société Rose Thé . Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Article 6 : Preuves de la transaction
Les données, conservés dans les systèmes informatiques de La société Rose Thé dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 7 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le consommateur. Ils sont indiqués hors participation aux frais de préparation logistique et de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.
L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.
Pour les livraisons au sein de l’Union Européenne, les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Le taux de TVA est conforme à la législation française et sera modifié si un décret ou une loi l’impose.
Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douane, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.
Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client sauf indications contraires. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard des droits du territoire du pays de livraison. La société Rose Thé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.
Article 8 : Disponibilité des produits
Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits qui s’y rapportent demeurent en ligne et jusqu’à épuisement des stocks. La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où la commande du client a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée).
En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si La société Rose Thé est en mesure de se le procurer.
En cas d’impossibilité d’échange, La société Rose Thé se réserve le droit d’annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées. Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par nos fournisseurs, l’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de La société Rose Thé ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.
Article 9 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le seul moyen reste la carte bancaire (Visa, Mastercard). Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du paiement.
La société Rose Thé se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
La société Rose Thé se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison et d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.
La société Rose Thé conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Le transfert de propriété d’un bien acheté à La société Rose Thé par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par La société Rose Thé . Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.
Article 10 : Livraison
La zone géographique de livraison correspond à la zone géographique de l’Union européenne et du Royaume-Unis.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dés la remise du produit au transporteur. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à La société Rose Thé . Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie
et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement
à la charge du client.
La société Rose Thé ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grèves totale ou partielle notamment des transporteurs ou des services postaux et moyens de transports et/ou communication). Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à La société Rose Thé , dans un délais de deux jours ouvrés.
Article 11 : problème de livraison
11-a : problème de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client.
Dans le cas d’un envoi effectué par Mondial Relais ou par la Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé, il est indispensable que le client signifie le problème et présente une réclamation auprès du transporteur. Le client devra en outre transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à : La société Rose Thé – 104 Avenue Ledru Rollin , 75011 Paris France. Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.
C‘est seulement après cette réclamation et la transmission de celle-ci de la part du client que la société Rose Thé pourra ouvrir une procédure d’indemnisation.
11-b : problème de livraison du fait d’une erreur de livraison – produits non conformes
Le client devra formuler auprès de La société Rose Thé le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.
La formulation de cette réclamation auprès de La société Rose Thé pourra être faite :
– en priorité par mail à l’adresse suivante : contact@rosethe.fr
– par téléphone au 01 48 05 75 24.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera La société Rose Thé de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.
Tout produit à échanger ou a rembourser devra être retourné dans les 8 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour de La société Rose Thé dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d’origine en parfait état, à l’adresse suivante :
Rose Thé 104 Avenue Ledru Rollin 75011 Paris France.
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à La société Rose Thé. Les frais d’envois avancés par le client lui seront remboursés par La société Rose Thé (sur justificatifs et dans la limite du coût d’un envoi en colissimo), sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le client dans le bon de retour. Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.
Article 12 : Droit de rétractation
Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison conformément aux dispositions du Code de la Consommation , article L221-18, sauf spécification contraire indiquée lors des jours de ventes.
Le client exerce son droit de rétractation conformément à l’article L 221-18 du Code de la Consommation dans le délai de 14 jours qui court à compter de la réception des marchandises. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit à La société Rose Thé.
La société Rose Thé recommande au client d’effectuer le retour de ses produits en colissimo suivi, muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de la valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.
Le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détériorations si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client.
Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client se verra rembourser des sommes versées.
Article 13 : Propriété intellectuelle
La société Rose Thé est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique en ligne et notamment les photographies pour lesquels elle a obtenu les autorisations nécessaires des personnes concernées.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.
Article 14 : Responsabilité – Litiges – Droit applicable
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de La société Rose Thé ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
La société Rose Thé ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs.
La responsabilité de La société Rose Thé sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
La société Rose Thé ne pourra être tenu responsable, envers un client ou un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit, même si ce dommage ou cette perte ou ce préjudice était prévisible par La société Rose Thé, ou si son éventualité avait été portée à son attention.
Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de La société Rose Thé aux termes des présentes conditions générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l’origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée.
La société Rose Thé ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, tremblement de terre, inondations, foudre.
En cas de litige, le membre s’adressera par priorité à La société Rose Thé pour obtenir une solution amiable.
Les présentes conditions générales de vente en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Tout différend qui pourrait naître à l’occasion de sa validité, de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux Tribunaux compétents.
Article 15 : Informations nominatives
La société Rose Thé s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles.
Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante : Rose Thé, 104 Avenue Ledru Rollin 75011 Paris France.
Article 16 : Modification des conditions générales de vente
La société Rose Thé se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente de produits sur la boutique en ligne de son site web https://www.rosethe.fr
Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.